Études de cas · St. John's

Quarante-six révocations, dont trente-quatre ne sont qu'une seule décision.

La capitale et l'Avalon : trois circonscriptions, de Signal Hill jusqu'aux baies, et un décompte qui demande une lecture attentive. 464 organismes de bienfaisance ayant produit une déclaration pour 2024, lus à partir des documents publics.

La Gazette peut être comptée par un script. Elle ne peut être lue que par une personne.

St. John's-Est · Cape Spear · Avalon

À quoi ressemble le secteur ici.

464organismes de bienfaisance ont produit une déclaration pour 2024
43 %fonctionnent avec moins de 150 000 $ par année
11 %des conseils comptent trois membres ou moins

Les trois circonscriptions de la péninsule d'Avalon sont St. John's-Est, la vieille ville et le port; Cape Spear, c'est-à-dire Mount Pearl, les Goulds et la Southern Shore; et Avalon, qui s'étend jusqu'aux baies en passant par Conception Bay South. À elles trois, elles forment la capitale d'une province, et cela se lit dans ses 464 organismes de bienfaisance enregistrés. L'université, les fondations hospitalières, les organismes provinciaux de toute nature et les sièges sociaux des instances religieuses sont tous enregistrés ici; quarante-neuf organismes fonctionnent avec plus de 2 millions de dollars, et l'organisme de bienfaisance médian fonctionne avec 193 000 $.

Sous les institutions, le secteur est plus petit. Quarante-trois pour cent fonctionnent avec moins de 150 000 $ et soixante-treize organismes avec moins de 25 000 $. Onze pour cent des conseils comptent trois membres ou moins, et le conseil médian en compte huit. Les bienfaits pour la communauté forment le groupe le plus nombreux, devant la religion. L'éducation est un groupe important elle aussi, parce que Memorial est ici, et tout ce qui a grandi autour l'est aussi.

St. John's-Est compte deux organismes de bienfaisance sur cinq; la circonscription d'Avalon, les baies et les villes de banlieue, plus du tiers; Cape Spear, le reste. La subvention de fonctionnement que la province verse à l'université a baissé de 20,85 millions de dollars en 2025, et le secteur qui a grandi autour de Memorial l'a senti la même année.

Par revenu annuel

Moins de 25 000 dollars73
De 25 000 à 75 000 dollars67
De 75 000 à 150 000 dollars60
De 150 000 à 500 000 dollars126
De 500 000 à 2 millions de dollars88
Plus de 2 millions de dollars49

Par fin de bienfaisance

Religion162
Bienfaits pour la communauté188
Soulagement de la pauvreté51
Éducation63

La fin est la catégorie principale inscrite dans la déclaration à l'ARC. Le revenu médian ici est de 193 000 $; le conseil médian compte 8 membres.

Un orignal mâle mène trois orignaux plus petits à travers un paysage nordique sérigraphié

Ce que les documents publics montrent de la tension.

34signalés par le modèle, soit 7,3 % des organismes évalués (Canada : 9,1 %)
46enregistrements révoqués, de 2022 à 2025
5de ce nombre, pour défaut de produire

Le modèle signale trente-quatre organismes de bienfaisance, sept pour cent, un peu moins que les neuf du Canada. Un signalement veut seulement dire que les déclarations d'un organisme, sur plusieurs années, ressemblent à celles d'organismes qui ont plus tard perdu leur enregistrement. Quinze des trente-quatre fonctionnent avec moins de 150 000 $, et moins de cinq portent le signalement le plus fort.

Le décompte des révocations de ces circonscriptions demande une lecture attentive. Quarante-six enregistrements ont été révoqués entre 2022 et 2025, dont quarante et un à la demande de l'organisme lui-même, et à première vue ce serait là toute l'histoire. Trente-quatre des quarante et un sont des paroisses de l'Archdiocese of St. John's, toutes enregistrées sous le numéro de l'ancienne personne morale épiscopale. Elles ont pris fin en deux lots, le 11 mai et le 19 octobre 2024, pendant que dix-neuf nouveaux enregistrements étaient ouverts sous une nouvelle personne morale. Les paroisses n'ont pas fermé. La personne morale qui les détenait était sous la protection contre ses créanciers et vendait ses églises pour payer les personnes à qui elle avait causé du tort, et les paroisses ont été transférées à un organisme qui ne l'était pas. Dans la Gazette du Canada, une paroisse qui a fermé et une paroisse qui a changé de numéro se ressemblent, et une seule décision a été imprimée trente-quatre fois.

Retirez les trente-quatre et le décompte redevient ordinaire : douze révocations en quatre ans, dont cinq pour défaut de produire et sept choisies. C'est ce décompte qu'un conseil d'ici devrait garder en tête. Un script peut compter les documents publics; seule une personne qui sait ce que les avis veulent dire peut les lire.

À quoi ressemble une fin ici.

À Terre-Neuve-et-Labrador, une personne morale sans capital-actions prend fin en vertu de la partie XXI de la Corporations Act, et un organisme de bienfaisance enregistré prend fin en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, partout au pays. La ville a fait les deux en public, une fois simplement et une fois de la manière la plus dure qui soit.

George Street United, construite en 1873, s'est dissoute par son propre vote en juin 2023 et a célébré en octobre le dernier de dix mille offices; le centre d'entraide qu'elle avait fondé a continué en d'autres mains. L'archidiocèse, sous la protection contre ses créanciers depuis la fin de 2021, a vendu plus de cent immeubles sur la péninsule d'Avalon et celle de Burin pour financer un règlement qu'un tribunal a fixé à 104 millions de dollars, puis à 121 millions de dollars, a vu des paroissiens racheter certaines églises et a transféré ce qui restait à une nouvelle personne morale. Dans un cas, une communauté de foi décidait pour elle-même. Dans l'autre, un organisme décidait pour ses paroisses sous le regard d'un tribunal.

Ce que la ville a perdu entre les deux, c'est le lieu où elle s'étudiait elle-même. Le Harris Centre, à Memorial, qui a produit pendant dix ans le Vital Signs de la province, a fermé en 2025 quand l'université a réduit son budget. Un conseil de l'Avalon qui veut savoir combien d'organismes autour de lui sont dans la même situation a maintenant cette étude de cas, et ses propres voisins.

Tables rondes · la communauté de pratique, dans une même salle

Venez nous corriger.

Une journée ou une soirée à St. John's, chez un organisme de bienfaisance local.

Les documents publics ne montrent qu'une partie des choses. Une table ronde réunit de six à vingt personnes influentes du milieu à St. John's, pendant une journée ou une soirée, pour passer en revue cette étude de cas, la corriger et cerner les difficultés des organismes de bienfaisance près de chez elles. L'organisme hôte est un organisme de bienfaisance local en bonne santé qui a une salle de réunion et un petit budget pour le repas du midi, et un commanditaire aide à couvrir les frais. Dans le mois qui suit, nous envoyons un compte rendu dans les mots mêmes de la salle, et les corrections que cette étude de cas doit apporter sont faites et datées dans le registre des corrections. Comment se déroule une table ronde, et qui fournit quoi.

Ce que nous demanderons à la table ronde.

  1. Trente-quatre enregistrements de paroisses ont pris fin en 2024 et dix-neuf ont été ouverts, un même organisme faisant passer ses paroisses à une nouvelle personne morale alors qu'il était sous la protection contre ses créanciers. Parmi les autres organismes de la ville, un diocèse, un consistoire, une fondation, lesquels tiennent tout leur travail local sous un seul numéro, et qu'adviendrait-il de ce travail local si le numéro changeait?
  2. George Street United s'est dissoute en juin 2023 et a célébré son dernier office en octobre, son centre d'entraide étant repris par d'autres. Parmi les autres communautés de foi de la péninsule, lesquelles ont un hiver de retard sur elle, et qui s'est assis avec elles?
  3. Le Harris Centre a fermé en 2025, emportant avec lui le lieu où la province s'étudiait elle-même. Où un conseil de St. John's peut-il maintenant apprendre combien d'organismes autour de lui sont dans la même situation?
  4. Les inscriptions à Memorial diminuent, et la subvention de fonctionnement de la province avec elles. Parmi les organismes de la ville, lesquels ont été bâtis sur les étudiants, le personnel et l'argent de l'université, et lesquels ont un conseil qui l'a dit tout haut?
  5. Une personne siège ici à onze conseils, et cent vingt-sept personnes siègent à deux conseils ou plus. Parmi les plus petits conseils, les cinquante qui comptent trois membres ou moins, lesquels tiennent grâce à une personne de cette liste?

Le Chemin critique

Fermer un organisme à Terre-Neuve-et-Labrador.

Un organisme de bienfaisance à Terre-Neuve-et-Labrador ferme deux fois : une première fois en vertu de la Corporations Act, Part XXI, qui régit la personne morale, et une seconde fois en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, qui régit l'enregistrement. Les deux démarches ont un ordre, et aucune page gouvernementale ne l'expose.

Le Chemin critique, édition de Terre-Neuve-et-Labrador, c'est cet ordre sur une seule feuille pliée : chaque étape, de la première conversation difficile jusqu'à la dernière déclaration, qui la décide et le document qu'elle fait produire, avec l'autorité de réglementation dont il relève, les frais et un spécimen de sa première page. Cette étude de cas y est imprimée. Elle viendra dans l'ensemble Fondements, avec le Guide (en anglais) et l'accès à la formation Fondements. L'ensemble Fondements est en cours d'élaboration.

Comment cette étude de cas a été faite.

Des données publiques, et de l'arithmétique. La note méthodologique complète.

Les comptes sont de l'arithmétique sur trois fichiers publics : la liste des organismes de bienfaisance de l'Agence du revenu du Canada et leurs déclarations annuelles, de 2011 à 2024; les avis de révocation de la Gazette du Canada; et le fichier des codes postaux d'Élections Canada, qui situe une adresse postale dans une circonscription. Un « signalement » est la marque que notre modèle, Canary v3 / Distress v3, appose sur un organisme de bienfaisance dont les déclarations, sur plusieurs années, ressemblent à celles d'organismes qui ont plus tard perdu leur enregistrement. C'est un signal faible, et nous le disons : environ 1,4 organisme de bienfaisance sur cent perd son enregistrement dans les trois ans, environ 2,9 sur cent parmi ceux qui sont signalés le perdent, et les autres poursuivent leurs activités. Nous nous servons des signalements pour compter, jamais pour approcher qui que ce soit.

Une adresse postale n'est pas un territoire desservi, et 22 des 343 circonscriptions du Canada ne figurent pas encore dans la table de correspondance des codes postaux. Lorsqu'un compte est inférieur à cinq, nous écrivons « moins de cinq », pour qu'aucun organisme ne puisse en être tiré. La note méthodologique présente la validation du modèle, les règles de comptage et les limites en entier.

Documents locaux, tels que publiés : CBC sur le dernier office de George Street United Church, octobre 2023; VOCM sur la dissolution de George Street United et la Jimmy Pratt Foundation, août 2023; Bureau du surintendant des faillites, dossier LACC de la Roman Catholic Episcopal Corporation of St. John's; CBC sur l'approbation du règlement de 104 millions de dollars, juillet 2024; CBC sur les réclamations portées à 121 millions de dollars en appel, 2025; The Catholic Register sur la part de 45,8 millions de dollars du règlement assumée par la province, 2026; VOCM sur les paroissiens de St. Patrick's et le Vatican, mai 2024; CBC sur la fermeture du Harris Centre, juillet 2025; CBC sur les compressions budgétaires et les mises à pied à l'Université Memorial, 2025; Community Foundation of Newfoundland and Labrador, NL Vital Signs.

Sources : liste des organismes de bienfaisance et déclarations T3010 de l'ARC, de 2011 à 2024; Gazette du Canada, Partie I, révocations de 2022 à 2025; Élections Canada, décret de représentation électorale de 2023. Modèle : Canary v3 / Distress v3, 1er juillet 2026; AUC hors période 0,68; précision des signalements 2,5 à 3,3 pour cent. Script de comptage : case-study.py; les comptes par circonscription qu'il produit : case-studies-aggregate.csv. Le fichier des scores par organisme est mis à la disposition d'une personne chargée de l'examen dans le cadre d'une entente sur les données, et l'article méthodologique sur demande. Si vous trouvez une erreur dans les comptes, écrivez à info@publicbenefit.ca; nous corrigerons l'étude de cas et l'inscrirons au registre des corrections.