Guides Public Benefit · no 1
Charitable Ends
A Practical Guide to Ending Well in Canada's Charitable Sector (livre en anglais)
Pour les conseils qui doivent décider s'il faut continuer, changer de forme ou fermer.
Tout organisme prend fin un jour. Certains sont absorbés, d'autres confient leur travail à des mains mieux placées pour le faire, d'autres arrivent au bout du chemin, et quelques-uns accomplissent ce qu'ils s'étaient donné comme mission. Ce qui manque à presque tous, c'est un livre qui dit comment faire, dans le contexte canadien, en langage clair, de la première conversation difficile jusqu'à la dernière déclaration. Ce livre, le voici.
Trente et un chapitres qui couvrent tout : les devoirs réels d'un conseil quand la question se pose, qui doit donner son accord, ce qui est dû au personnel et à quel moment, où les biens peuvent légalement aller, ce qu'exigent les autorités de réglementation et dans quel ordre, et ce qu'il faut conserver, et qui doit le faire, une fois les portes fermées. Il traite de la fermeture, du transfert, du regroupement et de la fusion, à l'échelle fédérale comme dans les provinces et les territoires, et il fait de l'insolvabilité un sujet à part entière plutôt qu'une note de bas de page.
Il est écrit pour deux personnes à la fois : celle qui siège au conseil et doit décider, et celle qui coordonne et doit mettre la décision en œuvre. Les deux sont habituellement bénévoles. Les deux le lisent habituellement le soir.
À qui il s'adresse
- Vous siégez à un conseil et la question a été soulevée, ou elle ne l'a pas été et devrait l'être.
- Vous êtes à la direction générale, vous voyez venir le jour où l'argent manquera, et vous avez besoin que le conseil le voie aussi.
- Vous êtes le comptable, l'avocate ou l'administrateur à la retraite que tous les conseils de la ville appellent en premier, et vous vous occupez d'un de ces dossiers par année, pour rendre service.
- Vous n'êtes rien de tout cela et vous voulez simplement savoir comment, au pays, on met fin à ce qui a été bâti pour le bien public, et qui s'en charge.
Ce qu'il n'est pas
On n'y trouve pas de coupable. Un livre sur la fermeture pourrait facilement en désigner un, et ce sont toujours les mêmes qui se présentent : la fondatrice qui s'est accrochée, le conseil qui ne s'est pas penché sur la question, le bailleur de fonds qui est parti. Peu importe qui l'on blâme, cela finit toujours de la même façon : une personne fatiguée lit qu'elle aurait dû faire mieux. S'il reste quelque chose à fermer avec soin, c'est grâce aux gens qui sont restés. Le Guide retire ce poids des épaules de la personne pour le remettre à l'instance qui devait le porter.
Imprimé à partir de https://publicbenefit.ca/fr/guides/charitable-ends/ · info@publicbenefit.ca
Tout organisme prend fin un jour. Certains sont absorbés, d'autres confient leur travail à des mains mieux placées pour le faire, d'autres arrivent au bout du chemin, et quelques-uns accomplissent ce qu'ils s'étaient donné comme mission. Ce qui manque à presque tous, c'est un livre qui dit comment faire, dans le contexte canadien, en langage clair, de la première conversation difficile jusqu'à la dernière déclaration. Ce livre, le voici.
Trente et un chapitres qui couvrent tout : les devoirs réels d'un conseil quand la question se pose, qui doit donner son accord, ce qui est dû au personnel et à quel moment, où les biens peuvent légalement aller, ce qu'exigent les autorités de réglementation et dans quel ordre, et ce qu'il faut conserver, et qui doit le faire, une fois les portes fermées. Il traite de la fermeture, du transfert, du regroupement et de la fusion, à l'échelle fédérale comme dans les provinces et les territoires, et il fait de l'insolvabilité un sujet à part entière plutôt qu'une note de bas de page.
Il est écrit pour deux personnes à la fois : celle qui siège au conseil et doit décider, et celle qui coordonne et doit mettre la décision en œuvre. Les deux sont habituellement bénévoles. Les deux le lisent habituellement le soir.
À qui il s'adresse
- Vous siégez à un conseil et la question a été soulevée, ou elle ne l'a pas été et devrait l'être.
- Vous êtes à la direction générale, vous voyez venir le jour où l'argent manquera, et vous avez besoin que le conseil le voie aussi.
- Vous êtes le comptable, l'avocate ou l'administrateur à la retraite que tous les conseils de la ville appellent en premier, et vous vous occupez d'un de ces dossiers par année, pour rendre service.
- Vous n'êtes rien de tout cela et vous voulez simplement savoir comment, au pays, on met fin à ce qui a été bâti pour le bien public, et qui s'en charge.
Ce qu'il n'est pas
On n'y trouve pas de coupable. Un livre sur la fermeture pourrait facilement en désigner un, et ce sont toujours les mêmes qui se présentent : la fondatrice qui s'est accrochée, le conseil qui ne s'est pas penché sur la question, le bailleur de fonds qui est parti. Peu importe qui l'on blâme, cela finit toujours de la même façon : une personne fatiguée lit qu'elle aurait dû faire mieux. S'il reste quelque chose à fermer avec soin, c'est grâce aux gens qui sont restés. Le Guide retire ce poids des épaules de la personne pour le remettre à l'instance qui devait le porter.
Se procurer le livre.
Deux formats, un seul livre. Prix en dollars canadiens; les taxes et les frais de livraison sont fixés par le vendeur.
Livre broché
34,95 $
Couverture souple, 306 pages, 5,5 sur 8,5 pouces. Le format à acheter si le livre doit circuler autour de la table du conseil, ou être annoté.
ISBN 978-1-0679308-0-6
Acheter sur AmazonLivre numérique
12,99 $
Se lit sur toute liseuse Kindle, et avec l'application Kindle gratuite sur un téléphone, une tablette ou un ordinateur.
ISBN 978-1-0679308-2-0
Acheter le livre numériqueVotre librairie et votre bibliothèque peuvent toutes deux commander le livre broché. Donnez-leur l'ISBN, 978-1-0679308-0-6, et elles le trouveront.
Publié par Public Benefit Canada Inc., Thunder Bay (Ontario), le 1er septembre 2026. pour la distribuer autour de la table du conseil.
Charitable Ends explique le travail à faire dans le contexte canadien. Ce n'est ni un avis ni un conseil juridique, et cela ne les remplace pas. Avant qu'un conseil agisse dans un cas précis, le point sur lequel il s'appuie devrait être vérifié dans la source en vigueur, ou auprès d'une avocate ou d'un avocat.
Gratuit
The Charitable Ends Primer
Le chemin critique du Guide, et rien d'autre. Gratuit, et fait pour circuler sans modification.
18 pages. Le moyen le plus rapide de mettre la question sous les yeux d'un conseil qui n'a encore rien lu. Envoyez-le à tout le conseil avant la réunion; apportez le Guide à la réunion.
Fondements
En cours d'élaboration
Un ensemble pour la personne qui, au conseil, a besoin de voir toute la fermeture avant qu'elle commence.
L'ensemble Fondements réunit trois choses : un exemplaire du Guide, le Chemin critique de votre province ou de votre territoire et l'accès à la formation Fondements.
Le Chemin critique présente sur papier les étapes du Guide, dans l'ordre. Il montre les cinq situations dans lesquelles un conseil peut se trouver au départ, les moments où une décision doit être prise et qui la prend, ainsi que les quelques éléments qui protègent les personnes chargées de la gouvernance : ce à quoi l'argent peut librement servir, la date la plus tardive pour décider de façon responsable, le fonds de fermeture, l'ordre des paiements et les deux étapes distinctes qui mettent fin à un organisme.
Il en existe un pour chaque province et chaque territoire. Une feuille de format tabloïd, pliée en deux, présente les étapes d'un côté, et les échéances et les coûts de l'autre. À l'intérieur, des feuilles mobiles couvrent chaque document en cours de route : un spécimen du formulaire, l'autorité de réglementation dont il relève et les frais, et un lien court vers la version à jour. L'ensemble comprend aussi l'étude de cas de cette province ou de ce territoire, lue à partir des documents publics, et trois pages communes : sur la Trousse, sur les tables rondes et sur ce qui est à venir. Il ne contient ni listes de vérification ni textes de résolution; ceux-ci relèvent de la Trousse et des personnes titulaires d'une licence d'utilisation.
L'ensemble Fondements s'adresse à une seule personne : la présidente du conseil qui a besoin d'une vue d'ensemble avant la première réunion, le trésorier qui veut savoir où tombent les échéances, l'administratrice à la retraite qu'on sollicite une fois par année et qui aimerait avoir la carte au mur.
Il n'est pas encore prêt, et son prix n'est pas fixé. Si vous voulez savoir quand il le sera, écrivez-nous pour le demander.
L'ensemble Fondements sera vendu à des particuliers, pour leur propre usage, au Canada. Il sera offert sans licence et sans soutien; le Guide qu'il contient porte la date jusqu'à laquelle ses sources ont été vérifiées.
Tables rondes
Une communauté corrige sa propre étude de cas.
Une table ronde réunit de six à vingt personnes influentes du milieu, pendant une journée ou une soirée, pour passer en revue l'étude de cas de leur communauté, la corriger et établir ce à quoi font face les organismes de bienfaisance près de chez elles.
L'organisme hôte est un organisme de bienfaisance local en bonne santé, qui a une salle de réunion et un petit budget pour le repas du midi. Un commanditaire aide à couvrir les frais. L'étude de cas est établie à partir des documents publics, et les personnes présentes savent ce que ces documents ne peuvent pas montrer.
Comment se déroule une table ronde
Rien n'est encore prévu. Lorsqu'une table ronde est fixée, elle s'affiche ici avec ses dates, son organisme hôte et les gens qui l'ont rendue possible.
Faites-la venir dans votre communauté.
Une table ronde a besoin d'un organisme hôte, d'un commanditaire et de gens pour y participer. Si votre organisme de bienfaisance peut en accueillir une, ou si votre fondation ou votre entreprise peut en commanditer une, dites-le-nous : nous vous enverrons ce qu'il faut pour décider.
Accueillir ou commanditer une table ronde Amorcer une conversationLa Trousse de coordination
Le Guide explique la démarche. La Trousse, c'est ce dont se sert la personne qui coordonne pour faire le travail : quarante outils de travail pour les résolutions, les registres, les obligations, les déclarations et les documents à conserver.
Elle n'est ni vendue ni téléchargeable. Le conseil adopte une résolution permanente qui désigne la personne chargée de la coordination, et la Trousse entre en service dans le cadre de ce mandat, tenue à jour pour l'année et rééditée outil par outil quand la loi ou un formulaire change. Lorsqu'un conseil s'est déjà engagé à fermer, elle ne coûte rien.
Le Chemin critique, qui sera vendu dans l'ensemble Fondements, est une carte des étapes. La Trousse, elle, fait franchir ces étapes au conseil, et ne circule que dans le cadre d'une licence, parce que ses pages se périment et que quelqu'un doit répondre de leur mise à jour.
Notes et corrections
Rien à corriger pour l'instant. Quand un formulaire, des frais ou un numéro d'article changent, la modification est consignée ici avec sa date, pour que quiconque a le premier tirage voie ce qui a changé depuis. Vous avez trouvé quelque chose? Écrivez-nous.